CT et CHSCT Ministériel
Tu trouveras dans cette rubrique l’ordre du jour et éventuellement les pièces jointes des différentes instances Ne surtout pas diffuser
CTM du 21 Juillet 2022
Reconvocation du CTM suite au rejet unanime par les organisations syndicales le 8 juillet, du projet d’arrêté précisant les types d’emplois soumis à (...)
CTM du 8 février 2022
Ordre du Jour :
11h00 - Point n°1 : Approbation des PV des CTM du : 27 mai 2021 (pour avis) 9 juillet 2021 (pour avis)
11h10- Point n°2 : (...)
CTM du 3 décembre 2021
Ordre du Jour 09h30 - Déclarations préalables des organisations syndicales 10h30 - Point n°1 : Approbation du PV du CTM du 17 décembre matin (pour (...)
CTM du 21 octobre 2021
CTM reconvoqué du 29 octobre 2021 : la CGT, FO et FSU ne cautionnent toujours pas la bascule des corps techniques au RIFSEEP
Ordre du jour
09h30 (...)